Mention légales

1 . OBJET DU SITE

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet d’assurer l’utilisation du site, dans le respect de la vie privée et de la propriété intellectuelle.
Le site www.model-photogenique.fr est un site d’information et d’inscription au concours de modèle photo. Il permet d’informer les internautes sur les modalités du concours et sur son règlement.

2 . CONDITIONS D'UTILISATION

L’EDITEUR DU SITE
Siège social:
Kmodel
66 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
LE FOURNISSEUR D’HEBERGEMENT
Société OVH S.A.S au capital de 150 150 Euros – R.C.S. Paris B 438 632 143 – SIRET 43863214300030
Adresse : 11bis-13 rue du Colisée 75008 PARIS
Tél : 01 42 46 02 28

3 . PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le site www.model-photogenique.fr est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1967685 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de l’éditeur du site, à l’adresse mentionnée ci-dessus. En conséquant l’internaute accepte sans réserve les présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Si l’internaute n’accepte pas ces conditions, il est prié de ne pas accéder au Site et de ne pas l’utiliser.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification sera publiée sur le Site et tout utilisateur accédant au Site après leur publication sera présumé avoir accepté ces modifications.

4 . DROIT DE PROPRIETE

Le contenu du site y compris, tout logo, marque, photo, illustration, image, texte sur le Site, est protégé en vertu des droits de propriété intellectuelle, ou de toute autre disposition légale applicable en l’espèce. KMODEL est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site, à l’exclusion de contenus expressément attribués à d’autres. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite